Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT BARDEAU
M. Germain (Henri, Fernand)

Numéro de dépôt :
920823
Date de dépôt :
24/01/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT BARDEAU

Déposée le 24 janvier 1975 par monsieur Germain (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DU PETIT BARDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Germain (Henri domicilié(e) Lieu de Guichon, Saint-Loubès (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DU PETIT BARDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU PETIT BARDEAU est expirée depuis le 24 janvier 1985.

Germain (Henri a également déposé les autres marques suivantes : WIN MED , WINMED , LES PRINCESSES DE CANDALLE


M. Germain (Henri, Fernand) - Lieu de Guichon, Saint-Loubès (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Vins.